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Conditions Générales

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site Shinokami,, ci-après nommé « le Service » et les conditions d'utilisation du Service par l'Utilisateur (Utilisateur = toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés sur le Site).

Tout accès et/ou Utilisation du site www.shinokami.com suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Service et l'Utilisateur.

Dans le cas où l'Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.

Mentions Légales

Shinokami
Shinokami est une association non officielle promouvant l'activité artistique de ses membres dans le domaine de la Bande-dessinée, en auto-éditant ses oeuvres en ligne et sur papier.
Responsable : Irène Buthion

Siège social établi :
19 avenue des roses
26140 St Rambert d'Albon
Tél. : 04 75 03 46 20

Site web
Edité par Irène Buthion

Hébergement
1&1 Internet SARL FRANCE
7, place de la Gare
57200 SARREGUEMINES

 

Accès au Service

Le Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.


Shinokami met en oeuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

Shinokami ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service.

Shinokami se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis
l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site est la propriété exclusive de Shinokami.


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Durée et résiliation

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'Utilisation du Service par l'Utilisateur.

 







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